Glossaire

ACRONYME

  • A.D.R.C.
    Agence pour le Développement Régional du Cinéma 

ACRONYME

  • A.F.C.A.E.
    Association Française des Cinémas d’Art et d’Essai 

ACRONYME

  • A.L.S.H. 
    Accueil de Loisirs Sans Hébergement

ACRONYME

  • B.I.J. 
    Bureau Information Jeunesse

ACRONYME

  • B.M.E.E. 
    Bureau Municipal de l’Economie et de l’Emploi

DÉFINITION

  • C.C.A.S. 
    Centre communal d’Actions Sociales

Etablissement public communal intervenant principalement dans 3 domaines : l’aide sociale légale (seule attribution obligatoire), l’aide sociale facultative et l’action sociale (qui mettent en œuvre la politique sociale déterminée par les élus locaux), l’animation des activités sociales.

ACRONYME

  • C.E.L. 
    Contrat Educatif Local

ACRONYME

  • C.L.A.E. 
    Centre de Loisirs Associé aux Ecoles

ACRONYME

  • C.L.I.C. du Coudon 
    Centre Local d’Information du Coudon

ACRONYME

  • C.L.I.P.S. 
    Centre Local d’Information et de Prévention de la Santé

ACRONYME

  • C.N.C
    Centre National de la Cinématographie 

ACRONYME

  • C.N.N.R.
    Conservatoire National à Rayonnement Régional

DÉFINITION

  • C.U.C.S. 
    Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Contrat passé entre l’Etat et la collectivité territoriale qui engage chacun à mettre en œuvre des actions concertées pour améliorer la vie quotidienne des habitants dans les quartiers connaissant des difficultés. Il est élaboré à l’initiative conjointe du maire et du préfet du département.

ACRONYME

  • C.V.E.
    Conseil de Ville des Enfants

ACRONYME

  • C.C.F.F.
    Comité Communal des Feux de Forêt

ACRONYME

  • C.C.I.
    Chambre de Commerce et d’Industrie

ACRONYME

  • D.O.B. 
    Débat d’Orientation Budgétaire

ACRONYME

  • E.H.P.A.D. 
    Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes

ACRONYME

  • E.I.D.
    Ecole Internationale de Design

ACRONYME

  • P.M.M.
    Pôle Municipal Multisports

ACRONYME

  • F.A.O.B.
    Foire à l’Ail, à l’Oignon et aux Boudins

ACRONYME

  • F.T.P.
    Fonction Publique Territoriale

ACRONYME

  • I.F.P.V.P.S.
    Institut de Formation Public Varois des Professionnels de Santé

ACRONYME

  • M.D.E.
    Maison de l’Emploi

ACRONYME

  • M.I.S.
    Maison des Initiatives Sociales

ACRONYME

  • P.E.L.
    Projet Educatif Local

DÉFINITION

  • P.L.U.
    Plan Local d’Urbanisme

C’est un document réglementaire d’urbanisme communal :

  • Il définit et réglemente l’usage des sols sur l’ensemble du territoire communal
  • Il concerne chaque parcelle publique et privée
  • Il détermine notamment les droits à construire et les conditions d’évolution sur chaque parcelle de la commune
  • C’est un document juridique de portée générale :
  • Il s’impose à tous
  • Il sert de référence à l’instruction de diverses demandes d’occupation des sols, comme le permis de construire
  • Il ne règle pas les problèmes immobiliers relevant du Code de la Construction et de l’Habitation, ni ceux de propriété et de voisinage relevant du Code Civil.

ACRONYME

  • P.N.N.S.
    Programme National Nutrition Santé

ACRONYME

  • P.R.E.
    Programme de Réussite Educative

ACRONYME

  • R.S.A.
    Revenu de Solidarité Activité

ACRONYME

  • S.A.G.E.M. 
    Société Anonyme Gardéenne d’Economie Mixte

ACRONYME

  • T.P.M. 
    Toulon Provence Méditerranée

ACRONYME

  • U.S.T.V.
    Université du Sud Toulon Var

ACRONYME

  • Z.A.E. 
    Zone d’Activités Economiques

ACRONYME

  • Z.I
    Zone Industrielle