Glossaire

ACRONYME

• A.D.R.C.
  Agence pour le Développement Régional du Cinéma 

ACRONYME

• A.F.C.A.E.
  Association Française des Cinémas d’Art et d’Essai 

ACRONYME

• A.L.S.H. 
  Accueil de Loisirs Sans Hébergement

ACRONYME

• B.I.J. 
  Bureau Information Jeunesse

ACRONYME

• B.M.E.E. 
  Bureau Municipal de l’Economie et de l’Emploi

DÉFINITION

• C.C.A.S. 
  Centre communal d’Actions Sociales

Etablissement public communal intervenant principalement dans 3 domaines : l’aide sociale légale (seule attribution obligatoire), l’aide sociale facultative et l’action sociale (qui mettent en œuvre la politique sociale déterminée par les élus locaux), l’animation des activités sociales.

ACRONYME

• C.E.L. 
  Contrat Educatif Local

ACRONYME

• C.L.A.E. 
  Centre de Loisirs Associé aux Ecoles

ACRONYME

• C.L.I.C. du Coudon 
  Centre Local d’Information du Coudon

ACRONYME

• C.L.I.P.S. 
  Centre Local d’Information et de Prévention de la Santé

ACRONYME

• C.N.C
  Centre National de la Cinématographie 

ACRONYME

• C.N.N.R.
  Conservatoire National à Rayonnement Régional

DÉFINITION

• C.U.C.S. 
  Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Contrat passé entre l’Etat et la collectivité territoriale qui engage chacun à mettre en œuvre des actions concertées pour améliorer la vie quotidienne des habitants dans les quartiers connaissant des difficultés. Il est élaboré à l’initiative conjointe du maire et du préfet du département.

ACRONYME

• C.V.E.
  Conseil de Ville des Enfants

ACRONYME

• C.C.F.F.
  Comité Communal des Feux de Forêt

ACRONYME

• C.C.I.
  Chambre de Commerce et d’Industrie

ACRONYME

• D.O.B. 
  Débat d’Orientation Budgétaire

ACRONYME

• E.H.P.A.D. 
  Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes

ACRONYME

• E.I.D.
  Ecole Internationale de Design

ACRONYME

• P.M.M.
  Pôle Municipal Multisports

ACRONYME

• F.A.O.B.
  
Foire à l’Ail, à l’Oignon et aux Boudins

ACRONYME

• F.T.P.
  
Fonction Publique Territoriale

ACRONYME

• I.F.P.V.P.S.
  
Institut de Formation Public Varois des Professionnels de Santé

ACRONYME

• M.D.E.
  Maison de l’Emploi

ACRONYME

• M.I.S.
  
Maison des Initiatives Sociales

ACRONYME

• P.E.L.
  
Projet Educatif Local

DÉFINITION

• P.L.U.
  
Plan Local d’Urbanisme

C’est un document réglementaire d’urbanisme communal :

• Il définit et réglemente l’usage des sols sur l’ensemble du territoire communal
• Il concerne chaque parcelle publique et privée
• Il détermine notamment les droits à construire et les conditions d’évolution sur chaque parcelle de la commune
• C’est un document juridique de portée générale :
• Il s’impose à tous
• Il sert de référence à l’instruction de diverses demandes d’occupation des sols, comme le permis de construire
• Il ne règle pas les problèmes immobiliers relevant du Code de la Construction et de l’Habitation, ni ceux de propriété et de voisinage relevant du Code Civil.

ACRONYME

• P.N.N.S.
  Programme National Nutrition Santé

ACRONYME

• P.R.E.
  
Programme de Réussite Educative

ACRONYME

• R.S.A.
  Revenu de Solidarité Activité

ACRONYME

• S.A.G.E.M. 
  Société Anonyme Gardéenne d’Economie Mixte

ACRONYME

• T.P.M. 
  Toulon Provence Méditerranée

ACRONYME

• U.S.T.V.
  Université du Sud Toulon Var

ACRONYME

• Z.A.E. 
  Zone d’Activités Economiques

ACRONYME

• Z.I
  Zone Industrielle